Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEYES
MARTINANT DE PRENEUF Jean

Numéro de dépôt :
95572429
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque SWEYES

Déposée le 16 mai 1995 par MARTINANT DE PRENEUF Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est MARTINANT DE PRENEUF Jean, domicilié(e) 16, rue DUPETIT THOUARS, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINANT DE PRENEUF Jean - France.

La marque SWEYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEYES est expirée depuis le 16 mai 2005.

MARTINANT DE PRENEUF Jean a également déposé les autres marques suivantes : CANNEBIERE , 536 1012 HERTZ , EYE DREAMWEAR , SCEYENCE , EYER , LINKERS , EOCENE , 536 THz , EYERS , CEYEBER


MARTINANT DE PRENEUF Jean - 16, rue DUPETIT THOUARS, 75003 PARIS - France


MARTINANT DE PRENEUF Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs